Sujet : Cynegetique

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BETHUNE SULLY (EUGENE CHARLES PHILIPPE MARIE Comte de)

CHATEAU DE SULLY SUR LOIRE - DOSSIERS DE COMMISSION DE GARDES CHASSE & DE PROCEDURES POUR CHASSE PROHIBEE & BRACONNAGE & MENACES COMMIS SUR LES TERREs et FORETS DU CHATEAU DE SULLY SUR LOIRE. Dossiers de l'AVOCAT/AVOUE Me LEJARDINIER.

- ENSEMBLE DE 26 DOSSIERS DE DELITS DE CHASSE ET BRACONNAGE SUR LES TERRES ET FORETS DU CHATEAU DE SULLY SUR LOIRE dont 3 COMMISSIONS de Gardes Chasse signées et nommés par le Comte de BETHUNE SULLY. - 17 L.A.S et pièces signées du Comte Eugène de Béthune-Sully. - Les différents dossiers sont classés dans des chemises d'avocat au nom de Me LeJardinier avocat/avoué à Gien. La plupart des prévenus sont domiciliés à Sully sur loire. -1 - Chemise de Commission du garde chasse DELAGNEAU (2 exemplaires de Commission timbre humide et gaufré à froid en date du 2 février 1869) signés à Sully du Cte Eugène de Béthune Sully. LAS. -2 - 1868. Chemise de Commission du garde chasse LENGLET COMPOSE d'une liasse cousue comprenant 1 bulletin de casier judiciaire, LAS de Béthune Sully adressée à l'avocat lui demandant de faire le nécessaire, L.A.S du garde MAGNIER à propos de la prestation de serment de LENGLET, 2 exempl. signée de Béthune Sully de Commission de Garde pour LENGLET. Un extrait de casier judiciaire. -3 - 1869. Chemise de commission du garde AUNAY. L.A.S. du Cte accompagnant un extrait de casier et note. -4 - Dossier de procédure à propos d'une affaire de bois coupé aux Agots. L.A.S. de deuil du Comte datée du 26 juin 1868 donnant des renseignement demandés par l'avocat sur ces coupes et la propriété d'un fossé. Témoignage de constat timbré du garde Magnier constatant que deux trognards avaient été coupé.. et timbre du juge de paix. -5 - Aff. Comte de Béthune c/ LEGRAND. 1 L.A.S. monogramme et couronne bleue du Comte datée datée du 17 octob. 1868 informant de l'envoi des pièces à conviction. 1 Constat signé du Garde AUNAY de Sully qui constate avoir trouvé des Collets en fils de laiton.. et du Juge de Paix de Gien ; Citation à comparaître de l'huissier BERTNAUDIN de Sully s/ Loire. Note de l'huissier et frais. -6 - Aff. Comte de Béthune c/ FAISEAU. 1 L.A.S. in-huit encre bleutée et enveloppe adressée à Me LeJardinier se plaignant que la nouvelle mode des braconnier et de donner de faux noms aux Gardes. Note à Me LeJardinier in-huit du parquet Impérial demandant le jugement de condamnation pour l'exécuter, le délinquant étant chez son beau-frère à Gien. Copie manuscrite d'une lettre de LeJardinier à l'huissier. Procès verbal de constat du Garde MAGNIER qui a surpris le braconnier avec 1 lapin et 10 collets qu'il a saisi. Contresignature du Juge de Paix de SULLY. Note de frais. Note de frais. -7 - Aff. Comte de Béthune c/ PELLERIN et MAHIN , Procès verbal de constat du Garde MAGNIER qui a surpris l'individu débarassant un chat du collet et a trouvé 6 collets. Contresigné du Juge de Paix de SULLY et cachet humide. Assignation à comparaître. -8 - Aff. Comte de Béthune c/ DESBOIS et BEAUDOIN, 3 L.A.S. du Comte de Béthune des 17 et 18bre 1866 auprès de l'Avocat. 4 L.A.S. de confrère à confrère. Procès Verbal du Garde CALMET constatant qu'il avait rencontré deux individus avec des fusils double chassant illégalement sur les terres du Comte.. 2 assignations à comparaître des Huissiers d'Orléans et de Gien. Lettre d'excuses du nommé Desbois auprès du Comte ne sachant pas qu'il chassait sur ses terres. -9 - Aff. Comte de Béthune c/ DAGOS ET PARFAIT. 1 L.A.S. in-huit encre bleutée du Comte adressée à l'Avocat, Procès Verbal du Garde MAGNIER en forêt de Sully, a surpis deux individus furetant des lapins et s'esquivant... Signature et cachet humide du Juge de Paix de Sully. 2 assignations à comparaître par huissier et cachet de mairie de Sully sur Loire. Grosse du JUGEMENT de 4 ff., de Dommages intérêt et de contrainte par corps. -10 - Aff. Comte de Béthune c/ NOUBLANCHE 1 L.A.S. in-huit encre bleutée du Comte adressée à l'Avocat "On dit cet individu assez malade, heureuseemnt que mes gens ne l'ont pas touché". Lettre de l'avoué Destable à l'Avocat sur l'estime du château à son endroit. Procès verbal du Garde MAGNIER qui lors d'une tournée à entendu tirer au fusil au lieudit lacaille,.. nous sortimes de notre embuscade et l'individu armé d'un fusil double nous coucha en joue, nous voyant deux il chercha à s'esquiver..mais je l'arrêtai l'instant en disant coquin vous nous avez couché en joue, je tirai un coup de fusil en l'ai signal de raliement... 3 Assignations à comparaître de l'huissier, Grosse du Jugement condamnation aux D.I. et contrainte par corps. Note de frais. -11 - Aff. Comte de Béthune c/ DAGOS, Procès Verbal du Garde MAGNIER surprenant DAGOT braconnier de profession dans une taille déclara qu'il faisait ce qu'il pouvait pour vivre et trouva sur lui après l'avoir fouillé plusieurs colliers en laiton. Signature et tampon du juge de paix de Sully sur Loire. 2 significations à comparaître d'huissier. Jugement du tribunal civil de première instance avec condamnation aux intérêts et contrainte par corps de dix jour pour s'en acquitter. Note de frais. -12 - Aff. Comte de Béthune c/ DAGOS ET PARFAIT. 1 L.A.S. in-16 du Comte adressée à l'Avocat et lui recommandant particulièrement de le poursuivre, Procès Verbal du Garde MAGNIER pour avoir laisser son chien de berger chasser sur ses terres. L.A.S. de LeJardinier non envoyée à entête et brouillard correspondant lui explique diplomatiquement qu'il n'y a pas délit de chasse. Note de frais. -13 - Aff. Comte de Béthune c/ BASSOT Robert. 2 Procès verbaux du garde AUNAY pour avoir surpris le contrevenant posant des collet, mais a disparu de l'auberge ou il demeurait en laissant des dettes. Signature et timbre du juge de paix du canton de Sully. le second pour un délit identique. Assignation à comparaître par huissier de Gien. Grosse du Jugement du Tribunal Civil de 4 pp. cousu le condamnant aux dommages et intérêts en faveur du Comte et à la contrainte par corps. -14 - Aff. Comte de Béthune c/ MALU ET SEQUIN, Procès Verbal du Garde MAGNIER pour s'être sauvé alors qu'il portaient un panier, qu'il furent rattrapés et menés chez le juge de paix ou dans le panier ils trouvèrent un furet et les engins nécessaire à prendre les lapins. Signification à comparaître, 3 L.A.S. de l'Avocat DESTABLE Note de frais. -15 - Aff. Comte de Béthune c/ NOUBLANCHE, Procès Verbal du Garde LANGLET pour avoir tendu un collet. Signature et tampon du juge de paix de Sully sur Loire. signification à comparaître d'huissier. -16 - Aff. Comte de Béthune c/ DESSERT, 2 Procès Verbaux du Garde LANGLET pour avoir pêché dans la rivière et l'autre pour avoir laisser son chien chasser un lièvre pendant qu'il pêchait.. Signature et tampon du juge de paix de Sully sur Loire. signification à comparaître d'huissier. Grosse du Jugement du Tribunal civil de Gien 4 pp. Demi placard de saisie mobilière de Renaudin huissier. -17 - Aff. Comte de Béthune c/ MARECHAL, Procès VerbaL du Garde AUNAY pour avoir trouvé plusieur collets tendu dont un lièvre pris et 12 collets sur lui.. Signature et tampon du juge de paix de Sully sur Loire. Assignation à Comparaître. -18 - Aff. Comte de Béthune c/ BEAUMARIE, Procès VerbaL du Garde AUNAY pour avoir été surpris en train de chasser sans autorisation mais titulaire d'un permis. Signature et tampon du juge de paix de Sully sur Loire. L.A.S. du Garde indiquant que l'individu est garde probablement non assermenté. Assignation à Comparaître. -19 - Aff. Comte de Béthune c/ REMILLY, Procès VerbaL du Garde AUNAY pour avoir été surpris en train de chasser sur la terre de la Chatière sans autorisation mais titulaire d'un permis. Signature et tampon du juge de paix de Sully sur Loire. 3 Assignations à Comparaître au garde et à Remilly. Taxe de témoin du Tribunal de Gien signée du Président du Tribunal. 1 L.A.S. du Garde MAGNIE et 1 L.A.S. de l'huissier Renaudin. -20 - Aff. Comte de Béthune c/ CHAPEAU, Procès VerbaL du Garde LENGLET constatant la coupe de 6 pins sans autorisation. Tampon et signature du Juge de Paix Gonneau de Sully. Assignation à comparaître et lettre du garde MAGNIER demandant d'en faire un exemple. -21 - Aff. Comte de Béthune c/FAISEAU, Procès VerbaL des Gardes DELAGNEAU ET LANGLET que constatant la présence de collets ils se sont mis en embuscade retendant les collets à leur arrivée et les surprirent, ledit FAISEAU le menaça de passer six mois dans la forêt mais qu'il fallait qu'ils passassent entre leurs mains. Il constatent 23 collets. Assignation à comparaître et copie simple de jugement. -22 - Aff. Comte de Béthune c/BLONDEAU, Procès VerbaL du garde AUNAY qui ont surpris chassant au furet à l'aide de bourses, s'enfuit, les poursuit et trouvèrent trois lapins, douze bourses et le furet près du lapin. -23 - Aff. Comte de Béthune c/AGOYER, Procès VerbaL du garde MAGNIET qui le surprend à ramasser un sac en toile avec un lapin chaud, refusa de décliner ses prénom et menaça le garde d'une pelle puis d'un fusil. Assignation à comparaître en au Tribunal correctionnel de Gien. -24 - Aff. Comte de Béthune c/DAGOZ, Procès VerbaL du garde AUNAY qui le surprend à ramasser des collets et pris il déclara je fais mon métier, faites le vôtre. 2 Assignations à comparaître en au Tribunal correctionnel de Gien. Grosse du Jugement de 6 p., condamnation à des D.I. et contrainte par corps. -25 - Aff. Comte de Béthune c/THION, Procès VerbaL du garde MAGNIER qui le surprend à chasser au fusil qu'il cacha, refusa de me donner son nom et trouais sur lui plombs, poudrière et amorce et trouvais un fusil double à piston dans la rivière. 2 Assignations à comparaître en au Tribunal correctionnel de Gien. Jugement de 6 p., condamnation à des D.I. et contrainte par corps. 3 assignations à comparaître et Grosse du Jugement du Tribunal Civil de 6 pp. -26 - Aff. Comte de Béthune c/PELLERIN ET SELINGANT, L.A.S. DU COMTE de Béthune Sully envoyant 2 PV et soulignant celui de PELLERIN. 2 Procès Verbaux du garde MAGNIER qui le surprend à chasser au furet à l'aide d'une dizaine de bourses et déclara que son comparse était son épouse et trouva l'autre avec quatre vingt collet et conduit en gendarmerie. 3 Assignations à comparaître en au Tribunal civil et correctionnel de Gien. 2 Jugements de 6 p. grosse pour l'un et copie timbrée pour l'autre, condamnation à des D.I. et contrainte par corps.

EUGENE CHARLES PHILIPPE MARIE Comte de BETHUNE SULLY Administrateur de la succession Légataire Universel de son oncle Maximilien Léonard marie Louis Joseph Comte de Béthune Sully des titres et du Château de Sully sur Loire.

DALLOZ EDOUARD Fils & VERGE CHARLES

LES CODES ANNOTES - CODE FORESTIER Suivi des Lois qui s'y rattachent et notamment des lois SUR LA PECHE ET SUR LA CHASSE (Dune, Montagne, fleuves, herbes marines, côtes, louveterie) avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet

1884, PARIS Aux Bureaux de la Jurisprudence Générale. - Fort in-quarto demi chagrin, 918 pages. - Sur trois colonnes et notes en bas de pages.

- Première Edition du Code annoté Forestier de Dalloz et Vergé - Comprend un très intéressant Appendice relatif à la fixation et l'ensemencement des dunes, la restauration et la conservation des terrains en montagne, la pêche fluviale, la pêche côtière, la récolte des herbes marines, la louveterie. - Armand Dalloz (1797-1857), Désiré Dalloz (1795-1869), Charles-Henri Vergé Membre de l'institut (1810-1890).

F.F.F.R.D.G. dit LE SOLITAIRE INVENTIF. FORTIN Frère François Religieux de Grandmont & STROSSE Charles

LES RUSES INNOCENTES DANS LESQUELLES SE VOIT Comment on prend les Oyseaux passagers, & les Non passagers : & dans les Estangs de plusieurs sortes de Bêtes à quatre pieds. AVEC LES PLUS BEAUX SECRETS de la pêche dans les Rivières & dans les Estangs. ET UN TRAITE TRES-UTILE pour la Chasse. ET LA MANIERE DE FAIRE TOUS les Rets & Filets qu'on peut s'imaginer. Le tout divisé en cinq Livres, avec les figures.

Exemplaires aux EX-LIBRIS successifs du Marquis de Biencourt puis du Vte Edmond de PONCINS gravé par AGRY. - 1688, A PARIS, Chez CHARLES DE SERCY. (Seconde Edition). - In-quarto demi basane 19e. Légère fissure du cuir sur 3 cm mors droit. Exemplaire de très grande fraîcheur de texte et de gravures. - 66 PLANCHES gravés sur bois, très belles. Nombreuses dépliantes. - Garde, 1 f., p. de titre bicolore, 7 ff. nn. avec un superbe bandeau aux armes qui ne son pas sans rappeler les ex-libris, 445 pages dont les 166 Gravures réparties sur les cinq titre : 7 ; 17 ; 16 ; 10 ; 16, 11 p. pour le Traité très utile pour la Chasse (complet en 11 p.).

- Ouvrage probablement relié par l'Ecrivain et Explorateur Edmond de PONCINS, 1866/03-09-1937. - BEL EXEMPLAIRE TRES FRAIS. Complet du Traité de la Chasse par STROSSE Charles.

Marie-Barthélémy de CASTELBAJAC

L.A.S. DU DIRECTEUR DES HARAS M. de CASTELBAJAC à M. DE BENGY PUYVALLEE Conseiller Général CONCERNANT L'ENCOURAGEMENT DE L'EDUCATION DES CHEVAUX et LE DEPOT DE CORBIGNY.

- LETTRE AUTOGRAPHE SIGNEE, 2 ff. in-folio, 3 p. manuscrites à entête de la DIRECTION DES HARAS ET DE L'AGRICULTURE datée de Paris le 8 octobre 1821, adressée à M de Bengy Puyvallée, au Château de Savoye. Concerne les fonds votés par le Conseil général et le Dépôt de Corbigny qui serait mieux doté. Note en marge "On secondera autant que possible les vues du Conseil Général pour l'encouragement de l'éducation des chevaux". Le Conseil général du Cher avait voté une somme de 3.500 F. "pour les propriétaires qui entretiendront des étalons susceptibles d'être approuvés qu'à ceux des juments qui auront été saillies par ces étalons ou par ceux du Gouvernement. Il a aussi exprimé le voeux que de son côté le gouvernement fit des ... pour des encouragements à accorder à ceux qui présenteraient des beaux poulains ou des belles pouliches et pour procurer au dépôt de Corbigny des étalons de races étrangères propre à améliorer l'espèce ....... je n'ai pu voir qu'avec infiniment de plaisir que le département du Cher qui jusque là était du petit nombre de ceux qui n'avait encore rien fait pour seconder les efforts de l'administration en faveur de l'amélioration des races des chevaux ait partagé cette année l'émulation que je manifeste si généralement pour cette partie intéressante d'économie agricole. Je ne doute pas que M. le Président du Conseil Général n'ait été pour beaucoup dans cette heureuse disposition et je le félicite du succès qu'il a obtenu dans l'intérêt de son département ; de mon côté, je ferai tout ce qui dépendra de moi pour répondre aux vues du Conseil. Relativement à l'emploi des sommes qu'il a voté, j'observerai que les gouvernement se charge des primes à accorder aux propriétaires qui entretiennent pour la reproduction des Etalons susceptibles d'être approuvés, dès lors la portion de ces fonds qui avaient cette destination pourra être reversées sur les autres classes des chevaux. J'examinerai les modes d'après lequel ces fonds devront être employés pour remplir les plus utilement possibles le but que le Conseil s'est proposé, et je ferai part ensuit à M. le Préfet du Cher des dispositions que son Excellence aura jugés convenables d'adopter à ce sujet. Quant à ce qui regard la composition du Dépôt d'Etalons de Corbigny, il parait que les renseignement qui ont pu être fournis au Conseil sur cette composition , ne sont point exactes. Cet établissement bien loin d'avoir été remonté avec les rebuts des autres est un de ceux qui ont été le plus favorablement partagé, dans les répartitions qui ont pu se faire à diverses époques des chevaux achetés, tant à l'intérieur qu'à l'étranger. Je veillerai au surplus, à ce qu'il n'y soit dorénavant envoyé que des chevaux convenables à sa circonscription et autant que les ressources dont je pourrai disposer lee permettront à ce que les moyens soient plus en rapport avec les besoins des département qu'il a à desservir. M. votre fils collègue que j'aime et respecte avait bien voulu m'entretenir des besoins de son département et c'était une obligation de plus à ajouter à ce que je regardais déjà comme un devoir d'administrateur. Signé CASTELBAJAC "

- MARIE BARTHELEMY DE CASTELBAJAC. Issu d'une ancienne famille de la Bigorre, Chevalier de Malte de Minorité le 1er juin 1783, le vicomte de Castelbajac émigre à 14 ans en 1790 et sert dans l'Armée du Prince de Condé. Il rentre en France en 1814, avec l'arrivée de Louis XVIII sur le trône. Le 22 août 1815. Elu député du Gers Castelbajac siège avec les ultra-royalistes et soutient les mesures réactionnaires. Il réclame ainsi l'exécution de quiconque arborerait le drapeau tricolore. Le 12 janvier 1816, il vote pour les exceptions de la loi d'amnistie. Réélu une quatrième fois en 1821, Castelbajac se lie au comte de Villèle, un des chefs ultra qui est comme lui un élu de la Haute-Garonne. Lorsque Villèle prend la tête du Ministère de l'Intérieur en 1822, Castelbajac soutient le chef de gouvernement est en tout cas récompensée en 1822 par sa nomination à la tête de la direction générale des Haras, de l'agriculture, du commerce et des manufactures. - Philippe-Jacques de Bengy de Puyvallée (1743-1823) Conseiller Général & Claude-Austrégésile de Bengy de Puyvallée (1778-1838) qui embrasse également la carrière politique. Il est conseiller général, et élu député du Cher, le 14 novembre 1820. Fidèle aux traditions de sa famille, il reste un fervant royaliste.

OVIDE

GRATII POETAE, QUI AUGUSTO principe floruit, De venatione liber I. P. Ovidii Nasonis Halieuticôn liber acephalus. M. Aurelii Olympii Nemesiani Cynegeticôn lib. I. Ejusdem Carmen bucolicum. T. Calphurnij Siculi Bucolica. Adriani Cardinalis uenatio.

- 1537, LUGDUNI, Apud S. Gryphium. - Petit in-huit sous bradel, pièce de titre, - 1 f. P. de Titre avec sa très belle vignette du "griffon" légendée de Sébastien Gryphus, Marque n°2 bis de Sébastien Gryphius, gravée sur bois au titre Imprimé en caractères italiques, 107 p. et 1 f. pour le colophon au griffon.

- Ovide, Poète Latin, (0043 av. J.-C.-0017) [344] - Les BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON, POITIERS et DRAGUIGNAN ne possèdent qu'un seul exemplaire. Brunet l'apprécie comme une assez belle édition.