Sujet : Institutions

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ANONYME

DICTIONNAIRE MANUSCRIT DES PAROISSES ET PRIEURES DU DIOCESE DE BOURGES

Non daté, Vers 1775(+-). DICTIONNAIRE ALPHABETIQUE MANUSCRIT DES PAROISSES ET PRIEURES DU DIOCESE DE BOURGES avec 850 entrées environ. - In-quarto plein vélin, au dos à l'encre brune DIOCESE BOURGES en long et en petit en haut. 1 f. avec titre à l'encre "LE DIOCESE DE BOURGES" - 293 pages manuscrites à l'encre brune comprenant les noms des PAROISSES ou PRIEURES avec en marge gauche et titres les "Noms des Curés avec dates", la dernière est de 1771 et EGALEMENT, références de repères de Cartes pour chaque nom. Les entrées vont d'ABILLY à YSSOUDUN et YVOY LE PRES, une dernière page modeste est réservée aux Archidiaconats du Diocèse de Bourges.

- EXCEPTIONNEL et Enorme Travail d'érudition fin 18° S., p. On compte environ 850 entrées DE PAROISSES ET PRIEURES incluant le CHER, l'INDRE, l'ALLIER, un peu la NIEVRE et du LOIR et CHER. - Il ne semble pas exister d'ouvrage manuscrit ou édité jusqu'à nos jours et qui recense l'ensemble des Paroisses et Prieurés ainsi que leurs description hiérarchique et géographique. (bnf et bibliothèques) et touche de façon aussi étendu et précise à l'Organisation du Diocèse.

BISSETTE Cyrille Charles Auguste (Député de la Martinique)

PETITION CONTRE UNE SAISIE DE LIVRES ET BROCHURES EN MARTINIQUE ET QUI ONT TRAIT A L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE. 1846

1846, Paris, Imprimerie Poussielgue. - In-8 Bradel moderne, titre au dos. 27 p. - Contient la pétition à la Chambre des Députés, ainsi que les courriers et documents de Pièces Justificatives de 1844 à 1845, avec les intitulés des brochures confisquées en 1844 et 1845 et qui ont toutes trait à l'abolition de l'esclavage et au projet de loi Mackau.

Cyrille Charles Auguste BISSETTE, homme politique Martiniquais, né le 9 juillet 1795 à Fort-Royal et mort le 22 janvier 1858 à Paris. Grands artisans de l'abolition de l'esclavage en France. Antiesclavagiste dès 1823 en Martinique, il a été élu député de la Martinique en 1848 et de 1849 à 1851.

CARRIERE VICTOR

HISTOIRE ET CARTULAIRE DES TEMPLIERS DE PROVINS AVEC UNE INTRODUCTION SUR LES DEBUTS DU TEMPLE EN FRANCE

1919, Paris Librairie Ancienne HONORE CHAMPION In-Huit broché en bonne condition malgré un bord de premier plat sale. Corps de texte impeccable. 2 ff. p. de fx titre avec ENVOI MANUSCRIT DE L'AUTEUR « A Emile Chénon, Hommage respectueux, Signé V. Carrière. » p. de titre, LXXXVIII p. dont 1 f. pour l’envoi à Mme de Villeneuve et au dos la mention que l’Ouvrage a valu à l’Auteur le Titre d’Elève diplômé de la Section d’ »hIstoire et de Philologie de l’Ecole pratique des Hautes Etudes. 2 ff. pour la Préface. L’introduction est consacrée aux débuts de l’Ordre du Temple en France. 231 pages dont 2 ff. pour la Table des Matières. Mention p. xi d’une erreur de pagination du livre dans l’Usage des chiffres romains. En effet les 4 premiers chapitres sont en chiffre romain et les chiffres arabe débutent aux chapitre V de la première Partie. Cf. photo de la Table des matières.

EDITION ORIGINALE de ce rarissime ouvrage. PROVENANCE de la Bibliothèque d'EMILE CHENON et ENVOI de VICTOR CARRIERE à Emile Chénon. CHENON Émile, Paul, Philippe, Joseph dit Acre, Joseph né en 1857 à Angers – décédé en 1927 à Paris (Professeur de Droit à la Faculté de DROIT de RENNES, Historien). Émile Chénon appartenait à une des familles notables de la région du Berry. Polytechnicien il fit ses études de Droit et obtint son doctorat en 1881 pour devenir professeur de Droit à la Faculté de Renne et ensuite de Paris. Il est l’auteur de nombreux ouvrages dont Les Anciennes Facultés des droits de Rennes (1735-1792), 1890. Ses publications concernent principalement deux l'histoire du droit (romain et français) et des Institutions.

CHENU Jean

ARCHIEPISCOPORUM ET EPISCOPORUM GALLIAE CHRONOLOGICA HISTORIA QUA ORDO EORUMDEM A TEMPORIBUS APOSTOLORUM Auctore IOANNE CHENU BIRURICO, in Senatu Parissiensi Patrono suivi du Catalogus Decanorum des Evêques de Bourges. -CHRONOLOGIA BITURICENSIUM ARCHIEPISCOPORUM Patriarcharum & Aquiçtaniarum Primatum - NOTITIA ARCHIEPISCOPATUUM Episcopatuum Provinciae BITURICENSIS. "DE L'ORGANISATION ARCHIEPISCOPALE DE L'EGLISE ET DE SES DIOCESES"

3 Volumes en Un. - 1621, Parisiis, Apud Nicolaum BUON Première Edition de l'ARCHIEPISCOPORUM ET EPISCOPORUM GALLIAE.. Suivi de : CHRONOLOGIA BITURICENSIUM ARCHIEPISCOPORUM Patriarcharum & Aquiçtaniarum Primatum Authore Ioanne CHENU Bituricensi I. C. 1621, Id. Parisiis, Apud Nicolaum BUON Suivi de : NOTITIA ARCHIEPISCOPATUUM Episcopatuum Provinciae BITURICENSIS. Relié à la suite sans date - In-quarto plein veau blond roux, dos à 4 nerfs, fleurons dorés aux entrenerfs, Titre à l’encre, Plats ornés d’un Fleuron central entouré d’un filet d’encadrement doré, coiffe supérieure ornés de filets dorés et propres, queue très frottée, petit fissure au mors droit, fleuron du second plat partiellement doré. Corps de Texte très frais. - 1° Volume : 5 ff. dont 1 f. p. de titre bicolore avec superbe vignette centrale, Portrait de IOANNE CHENU BITURICUS avec ses Armoiries en frontispice, gravure de L. Gaultier, 556 pages et 3 ff. dont privilège de 1621. SUIVI DE : - 2nd Volume : CHRONOLOGIA DE 1603 Primo Edita …. Cum Notitia Archiepiscopatuum Epiiscopatuum Provinciae Bituricensis, simul & Abbatiarum, aliorumque Beneficiorum Dioecesis Bituricensis. 4 ff. avec PORTRAIT du même repris en frontispiece, 122 p.n. sur 4 colonnes, 1 f pour l’Index, - suivi de 67 p. numérotées pour la Notitia recensant les Abbayes, 2 ff., 1 nn pour le Catalogus Decanorum des Evêques de Bourges. Garde.

2 OUVRAGES MAJEURS DE JEAN CHENU de BOURGES, établissant l’Organisation Archiépiscopale de l’Eglise ete de ses Diocèses, le second volume s’intéressant plus particulièrement à l’Organisation de l’Evêché de Bourges en toutes ses communes et abbayes etc... RELIES ENSEMBLE IOANNE CHENU est reçu avocat au Parlement de Paris, il exerça toute sa vie cette profession à Bourges, se partageant entre le travail du barreau et la composition de différents ouvrages. Les plus importants sont : Privilèges octroyés à la ville de Bourges, avec les annotations de Jean Chenu; Paris, 1603, in-8°; Stylus ecclesiasticae jurisdictionis archiepiscopi Bituricensis, reformatus in concilia anni 1584, cum notis J. Chenu ; Paris, 1603, in-8°; Archiepiscoporum et episcoporum Gallix chronologica historia ; Paris, 1621, in-4°; Chronologia historica patriarcharum, archiepiscoporum Bituricensium et Aquitaniarum primatum; Paris, 1621 , in-4° : c'est la réimpression d'un ouvrage déjà inséré dans le Stylus ecclesiasticae jurisdictionis. Volume Conforme à la Collation de l'ouvrage figurant à la Bibliothèque Municipale de Bourges. Bel Exemplaire qui semble très rare

CLERGE - ASSEMBLEE CONSTITUANTE

CAHIER DE DOLEANCES DU CLERGE DES SENECHAUSSEES DE LIMOGES, ET DE SAINT-YRIEIX. LIMOUSIN.

1789, s.l.s.Editeur, - Brochure in-8 avec couture, 32 pages, feuilles non coupée. Très frais.

- 2 exemplaires à la bnf. (Tolbiac et Versailles), le 3e cité est pour le Bas limousin imprimé pour Guéret. - Les exemplaires concernant le Clergé sont rares et de très faible tirage, plus faible que ceux concernant les deux autres ordres.

D. LUCAE D'ACHERY - R. P. D. Edmundus MARTENE - Ludovicum-Franciscum Joseph DE LA BARRE

SPICILEGIUM SIVE COLLECTIO VETERUM ALIQUOT SCRIPTORUM QUI IN GALLIAE BIBLIOTHECIS DELITUERANT : Olim éditum Operâ ac Studio D. LUCAE D'ACHERY, Presbyteri ac Monachi Ordinis Sancti Benedicti, Congregationis S. MAURI.

- 1723, PARISIIS Apud MONTALANT. - 3 Vol. in-folio plein veau, dos à six nerfs, entrenerfs ornés de fleurons, pièce de titre et tomaison veau blond. Menus accidents aux coiffes, épidermures légères aux plats. Mais beaux exemplaires cependant très décoratifs. Etat intérieur quasi neuf. - 1er Vol. : 1 f., p. de fx titre, p. de titre, 25 ff. nn., 856 p., 24 ff. nn., 1 f. de garde. - 2nd Vol. : 1 f., p. de titre, 2 ff. nn., 977 p., 12 p., 1 f. de garde. - 3me Vol. et dernier : 1 f., p. de fx titre, p. de titre, 8 ff. nn., 835 p., 29 ff., 1 f. de garde.

- DOM LUC D'ACHERY (Saint-Quentin, 28 mai 1609 - Paris, 29 avril 1685), bénédictin de la congrégation de Saint-Maur, bibliothécaire de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés. On lui doit la première méthode de classification bibliographique en France. La plus importante de ses publications est une histoire ecclésiastique médiévale : SPICILEGIUM SIVE COLLECTIO VETERUM ALIQUOT SCRIPTORUM QUI IN GALLIAE BIBLIOTHECISin précieux recueil de diplômes, de chartes d'actes de conciles, etc., en 13 tomes. Il s'attaqua au développement d'une nouvelle classification des manuscrits et livres de la bibliothèque, pour en dresser un catalogue. Bientôt ses méthodes s'étendirent à toute la congrégation, ce qui fit de lui le premier bibliothécaire de l'Ordre. - BRUNET, T.2, p. 1, "Collection qui se rapport soit à la théologie ..soit à l'histoire de france. la 1re Edition est de 1665 à 1677, mais celle de 1723 est en meilleur ordre et a reçu quelques augmentations". - De 1655 à 1677, Luc d’Achery fit paraître son Spicilegium (« Notes de lecture ») en 13 tomes, dans lequel on trouve un grand nombre de sources relatives au droit canon, aux chroniques, aux hagiographies, la correspondance de prélats, des poèmes religieux et des donations. Le second volume de ce recueil, publié en 1662 à Paris, est un recueil d'environ 800 articles de droit canon rédigés dans le midi de la France, intitulé Dacheriana en hommage au compilateur de ces décrets, d'Achery. Le tome IX, paru en 1669 à Paris, contient entre autres des extraits de la Collectio Canonum Hibernensis, tiré d'un manuscrit de la Bibliothèque nationale de France, le lat. 12021 (olim Sangerman. 121). Mais comme cette édition était notoirement incomplète, Edmond Martène (1654–1739), disciples de Luc d’Achery, lui annexa un Thesaurus novus (1717) en se fondant sur un manuscrit supplémentaire de l’Abbaye de Fécamp 9 ; mais ce n'est là nullement une édition critique. En 1664 (au sixième tome), un jeune prodige de l'Abbaye de Saint-Denis, Jean Mabillon, fut nommé à Saint-Germain-des-Prés pour seconder Luc d’Achery dans la préparation des tomes suivants.

DELARRIERE M.

PRESERVATIF CONTRE LE SCHISME - LIBELLE CONTRE LA CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE OU QUESTIONS RELATIVES Au Décret du 27 novembre 1790

1791, Sans Auteur, mais le catalogue nous indique qu’il s’agit de M. DELARRIERE. A PARIS, Chez LE CLERE, - In-8 broché, 1 f. contrecollé au plat, p. de titre avec une étiquette de Bibliothèque de Bruère de Bourgneuf, 254 pages, 1 f. pour la Table des 6 Articles que compte l’ouvrage. Au dos Catalogue des ouvrages du Libraire. 1 f. contrecollé.

3° Edition, la plus complète et la plus rare. La 1° édition et sa réédition font environ 150 pages. Un des ouvrages les plus important contre la Constitution Civile du Clergé.

DESPLANQUE A. Ancien Archiviste de l'INDRE

ESSAI SUR LES VICISSITUDES DES INSTITUTIONS MONASTIQUES DANS LE BAS BERRI. Exemplaire de LOUIS DE RAYNAL.

Sans date vers 1965, brochure consistant en un fort résumé de son HISTOIRE MONASTIQUE DU DEPARTEMENT DE L'INDRE. - Broché sous papier neutre. - ENVOI "à Monsieur Louis de Raynal avocat gnénral près la Cour de Cassation auteur de l'Histoire du Berry, Hommage de Profond Respect, Signé A. DESPLANQUE"

DUPIN CHARLES ANDRE, COMMISSAIRE DU DIRECTOIRE EXECUTIF DU DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

MESURES D'ORDRE PUBLIC - CIRCULAIRE MANUSCRITE AUX COMMISSAIRES PRES LES CANTONS SIGNEE DE DUPIN VISANT A PREVENIR ET EMPECHER LES DESORDRES

- 1 f. double in-quarto à entête du Département de la Nièvre, avec dessous de la main de DUPIN "MESURES D'ORDRE PUBLIC" : - Nevers, le 12 ventôse an 7 (27 février 1799),

- TEXTE : "CIRCULAIRE - Mesures d'ordre public. Le Commissaire du Directoiredu Département de la Nièvre, Aux Commissaires près les Cantons, Voicy le moment citoyen Commissaire ou vous devez faire retentir le Canton que le gouvernmeent a confié à votrre surveillance des Sages Conseils que vous donne chaque année la Constitution dans l'Art. 37 ainsy conçu : "Les Citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dns les assemblées primaires et électorales, que dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la République". Mais pour remplis les voeux salultaires de cet article et celuy de l'art 377, il faut prévenir et empêcher les désordres qui ont affligé notre Département dans les années précédentes, il faut assurer d'avnce la sureté individuelle et la liberté Constitutionnelle des Citoyens dans les Assemblées primaires et communales. Si vous avez au contraire quelque sujet de craindre qu'elles ne sooyent menacées indiquez moy sans délay les causes de cette crainte, signalez moy des mesures que vous aurez prises ou de celles que vous jugeriez ne pouvoir l'être que par l'autorité Supérieure, afin que je puisse vous transmettre à temps utiles toutes les instructions nécessairezs. Salut et Fraternité./. SIGNE DUPIN" . Elu Représentant du Département de la Nièvre sous la monarchie constitutionnelle, au Conseil des Anciens sous le Directoire, puis au Corps législatif sous le Consulat. Attaché à sa ville natale, il finit sa carrière comme magistrat et administrateur local à Clamecy. Il appartient à la famille des Dupin originaires de Varzy et Donzy dans le Nivernais.

ELIAS REGNAULT

HISTOIRE DE HUIT ANS 1840 - 1848 - LOUIS PHILIPPE

- 1884, Paris, Félix ALCAN. - 3 Volumes in-huit demi chagrin à coins, pièces de titre maroquin rouge, de tomaison et monogramme avec couronne comtale du Comte Gaston de THANNBERG*. Tranches de tête dorées. Rousseurs au texte. - **Ex-libris à chaque volume au contreplat. 1er Vol. 480 p. 2nd Vol. 496 p. 3me Vol. 367 p.

- *GASTON DE THANNBERG, 1840-1908. Officier de Cavalerie. Sa Bibliiothque fut vendue en 1904. - **Ex-libris Gravé sur acier, N.S., XIXe, (Franche-Comté) Écu posé sur une ancre de marine. H : d’or à trois sapins terrassés de sinople; au chef de gueules chargé de neuf étoiles d'argent, 4, 3, 2. Supports : deux lions, couronne de comte, lion brandissant une épée sur la devise "SEMPER AD ALTUM".

EUGENE TALLON (RIOM PUY DE DOME)- EMILE OLLIVIER

LES INTERETS DES CAMPAGNES

- 1869, Paris Librairie internationale. A. Lacroix à Bruxelles. - Ex-libris au tampon du grand érudit berrichon"de Kersers". - In-8 broché, bon état avec petit manque au dos, intérieur de bon papier frais exempt de rousseurs. - 1 f. de fx titre, 2 f. de dédicace d'Emile Ollivier, p. de titre, 183 pages dont table.

- Eugène Tallon, Juriste, Ecrivain et homme politique du Puy de Dôme (1836 à Riom /24 novembre 1902). Maire de Riom de 1857 à 1869 et conseiller général du Puy-de-Dôme. Siége au centre-droit, avec les orléanistes. Auteur de divers ouvrage sociaux dons. Il est secrétaire de la seconde Commission des Trente.t : LA VIE MORALE ET INTELECTUELLE DES OUVRIERS, Legislation Sur Le Travail Des Enfants: Dans Les Manufactures (1875), Enquête Parlementaire Sur l'Organisation de l'Assistance Publique Dans Les Campagnes.

FERDINAND CLAUDION P. GRAS et J. RICHARD

LANGRES ET SES INSTITUTIONS MUNICIPALES JUSQU'AU COMMENCEMENT DU XVIe Siècle

1955, Association Bourguignonne des Sociétés Savantes, In-huit broché très propres avec docuements joints. P. de fx titre, p. de titre, datée elle de 1954, 224 pages et une Planche Dépliante pour le Plan de Langres. Deux Lettres Tapuscrites signées et le bulletin de souscription.

- Jointes 2 Lettres Tapuscrites signées de M. A. GARNIER datées de Dijon les 16 et 23 novembre 1955 adressées à M. DESSEIN Avocat et Député concernant les Biographies de Ferdinand CLAUDON , Jacques, Jullien de la Boullaye, LAURENT d'une part et GRAS & RICHARD d'autre part. Joint égaleemnt le Prospectus de Souscription du Député DESSEIN. La note des Editeurs nous apprend qu'il s'agit d'une Edition Post morteme par Gras et Richard. et que le plan est du Substitut A. GARNIER de Dijon, 10 rue .. à Dijon Les lettres tapuscrites envoyées apr le Substitut Garnier sembleent devoir servir à l'Elaboration des Notices.

GUERARD

CARTULAIRE DE L’ABBAYE DE SAINT-PERE DE CHARTRES Collection des Cartulaires de France RELIURE AUX ARMES DE LOUIS PHILIPPE

- 1840, Imprimerie du CRAPELET - 2 forts Volumes in-quarto, PLEIN MAROQUIN AUX ARMOIRIES MONOGRAMMEES DE LOUIS PHILIPPE ornées d'un motif géométrique de losanges entrelacés. - RELIURE ROMANTIQUE quoique non signée pouvant être attribuée à René SIMIER. Le même motif géométrique sera d'ailleurs repris pour relier un ouvrage de son fils Louis Charles d’Orléans Duc de Nemours. Premier Volume : Garde de tissu de moire bleue, 1 f., p. de fx titre, p. de titre, CCCLXX p. 1 f. pour la Table des Matières des 2 tomes, 254 pages, garde de moire bleue de France. Second Volume : Garde de tissu de moire bleue, p. de fx titre, p. de titre, p. 257 à 848 dont en fin Indes, Dictionnaire Géographique et Table des morts barbares. 1 f. p. de garde de tissu de moire bleue. Auréoles au haut des feuillets.

- Fils de Philippe Egalité, Louis Philippe d’Orléans est né au Palais Royal le 6 Octobre 1773. Baptisé à Versailles, il aura pour parrain et marraine Marie Antoinette et Louis XVI. Titré Duc de Valois il portera le titre de Duc de Chartres. Il se fera proclamer Roi des Français par la Chambre des Députés. Après Louis XVI, il sera le second Roi Constitutionnel. Ce qui explique la modestie du monogramme simplement orné d’une couronne fermée. Dans les derniers temps de sa monarchie, il adoptera un monogramme plus ajouré. Louis Philippe aura deux Bibliothèques l’une à Neuilly et l’autre au Palais Royal. Elles seront dispersées lors de la vente du 8 mars 1852. Ses Premières Armoiries seront de lambel d’argent à trois pendants et couronne fleurdelisée, en 1830 conservant le même lambel son Ecu est surmonté de la Couronne fermée, puis il adoptera après le vote de la Charte le Monogramme surmonté de la Couronne fermée. Cf. GUIGNARD T. I p. 31 Ed. 1890. Son Relieur Attitré sera L'Atelier de René & Alphonse SIMIER. SIMIER GRAND NOM DE LA RELIURE FRANCAISE SOUS LA RESTAURATION. Son fils Alphonse (1796-1859), prenant en 1823 la tête de l’atelier du 152, rue Saint-Honoré, perpétua le renom de la maison jusqu’en 1848. Né à Téloché (Sarthe) le 20 mai 1772, fils d’un meunier, René Simier débuta comme ouvrier dans l’imprimerie mancelle de Maudet. « Monté » à Paris, il se mit à son compte, sans doute vers 1800. Son atelier acquit rapidement de la notoriété puisque Simier reçut le titre de relieur de l’Impératrice Marie-Louise puis, à la Restauration, celui de « relieur du roi ». La maison Simier qui comptait, en 1827, 25 ouvriers ou ouvrières travailla, à côté de la production courante, pour des bibliophiles exigeants comme la duchesse de Berry ou le négociant languedocien Louis Médard. En qualité de relieurs du roi, les Simier honorèrent des commandes officielles comme la reliure des ouvrages placés dans la statue de Henri IV rétablie sur le Pont-Neuf en 1818, ou bien celle des livres échangés en 1834 entre les Chambres françaises et le Parlement anglais. La production des Simier qui fut récompensée de nombreuses fois lors des expositions industrielles, étaient d’une rare perfection technique. À l’aise dans tous les types de décor, les Simier jouèrent un rôle moteur dans les évolutions stylistiques et techniques du temps. René Simier, couvert de gloire à Paris, n’oublia pas sa Sarthe natale. En 1821, il acheta la propriété des Caves à Yvré-l’Évêque sur laquelle il fit construire une maison de maître. Lorsqu’il quitta définitivement les affaires, c’est là qu’il se retira. Il y mourut le 19 août 1843

HUME DAVID - DE MAUVILLON Eléazar (anonyme M***)

DISCOURS POLITIQUES DE Mr. DAVID HUME, Traduits de l'Anglois par Mr DE M****

1756, A AMSTERDAM, chez J. SCHREUDER & P. MORTIER. - In-12 plein vélin doré, pièce de titre. - Très bel ex-libris au dos du premier plat, 2 ff., p. de titre bicolore, 355 pp.

- HUME David (7 mai 1711 - 25 août 1776) est un philosophe, économiste et historien écossais. Il est considéré comme un des plus importants penseurs des Lumières (avec Adam Smith et Thomas Reid) et est un des plus grands philosophes et écrivains de langue anglaise. En Matière économique il sera le premier à imaginer le principe d'étalon or et du principe d'inflation source d'enrichissement, entre autres principes économique. - MAUVILLON, (Éléazar de) (1712-1779) Traduction par, cf. BARBIER 1822 p.310.

LA ROCHEFOUCAULD D'ENVILLE (traducteur)

CONSTITUTIONS DES TREIZE ETATS-UNIS DE L’AMERIQUE La CONSTITUTION des ETATS-UNIS DE L’AMERIQUE de 1787

A PARIS, 1792 sans nom d’Editeur. 2 Volumes in-huit demi percaline rouge dos lisse. Auréoles angulaire droite sur 130 pages environ du premier tome. 1er Vol. : 324 p. contenant le texte de 9 Etats ; 2nd Vol. : 317 pages contenant les textes des 4 autres Constitutions ; - S’ajoute, La DECLARATION DE L'INDEPENDANCE de 1776, les Articles de Confédération (1778 -1781), les Traité d’Amitié et de Commerce entre la France et les Etats-Unis de 1778, le Traité d’Alliance avec la France 1778, Le Traité avec les Pays Bas ; et Suède. S’ajoutent, la PREMIERE SESSION DU CONGRES DES ETATS-UNIS du 4 mars 1789

- Seconde Edition en Partie Originale. La plus complète. La première est de 1783 et ne comporte pas la Constitution des Etats-Unis. (La Première édition de la traduction française de la Constitution fédérale de 1787 et de la Déclaration des droits publiée dans la deuxième édition des Constitutions des treize États. L'édition française originale des constitutions des États a été réalisée à l'instigation de Benjamin Franklin (1706-1790) et a été publiée en 1783 dans la traduction de Louis Alexandre de La Rochefoucauld d'Enville.

LACRETELLE CH.

HISTOIRE DE L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE

- EDITION ORIGINALE. 1821, A Paris, Chez Treuttel et Würtz. Et Strasbourg et à Londres. - Complet des 2 volumes in-8. demi reliure veau glacé d'époque impeccable. - 1er Vol. : p. de fx titre, p. de titre, v p., 457 p. dont Tables. - 2me Vol. : p. de fx titre, p. de titre, 447 p. dont Tables.

LOUIS DES MELOIZES Docteur en Droit

LE SERVAGE EN BERRY & NOTES MANUSCRITES SUR L'HISTOIRE DU SERVAGE EN BERRY

1907, Bourges, Imprimerie TARDY PIGELET. - Grand in-8 broché, dos propre, - 1 f. avec les hommages signés de l'Auteur signé de Louis des Méloizes, exemplaire de Joseph PIERRE destinataire des Notes manuscrites, p. de faux titre, bien complet de sa Carte de l'Ancien Berry, p. de titre (Emile Chénon est son Président de Thèse..) 231 pages dont Tables. -JOINTES "NOTES SUR L'HISTOIRE DU SERVAGE EN BERRY", 17 ff. manuscrits sur 1 p. signé en fin d la page 17. Les 2 premiers feuillets sont contrecollés.

RARE ENSEMBLE

LOUIS XVIII

CHARTE CONSTITUTIONNELLE de 1814 (Impression pour le Cher) - CHARTE DES BOURBONS

Impression de BOURGES de l'Imprimerie de J. B. BRULASS imprimeur de la Préfecture et du Clergé. - Brochure in-quarto, 16 pages salies comprenant l'ordre aux sous-préfets et Maires du Département signé du Baron Charles Didelot de Bourges le 14 juin 1814 d'en assurer la publicité, l'ORDONNANCE du ROI du 7 juin et la CHARTE CONSTITUTIONNELLE.

RARE IMPRESSION DE BOURGES

MOREAU P. S.

LE CHAPITRE DE SAINT SYLVAIN DE LEVROUX - MANUSCRIT AUTOGRAPHE SIGNE

- Vers 1900, Manuscrit de 43 pp. in-quarto, divisées en 8 parties. Bon état général mais quelques feuillets ont souffert d'un archivage précaire. - 1 - Droit Féodaux de ce Chapitre ; - 2 - Confrérie de la Charité ; - 3 - Paroisses dépendant de ce Chapitre ; - 4 - Paroisses dépendant de ce Chapitre Suite.. ; - 5 - Vicaires dépendant de ce Chapitre ; - 6 - Châteaux et Seigneurs de LEVROUX ; - 7 - Protestantisme, Reliques Culte de St Silvain, ses Fêtes, l'Eglise, le Cloître, ... ; - 8 - Culte de Saint Silvain, ses Fêtes..

- Très rare monographie manuscrite de l'Abbé Moreau, curé de Vatan. - Probablement parue vers 1902/1903 de façon éparse dans le "Bulletin de l'Académie du Centre".

PARLEMENT DE PARIS AU NOM DE FRANCOIS Ier

ARRET DU 27 JUIN 1542 RENDU PAR LE PARLEMENT DE PARIS AU NOM DE FRANCOIS Ier CONTRE L'ARCHEVEQUE DE BOURGES JACQUES LEROY AU PROFIT DE SES CHANOINES ET CURES. PRAGMATIQUE SANCTION DE BOURGES. "COPIE D'EPOQUE"

- IMPORTANT ARRET du 27 juin 1542, (Copie d'Epoque) du Parlement de Paris au nom de François Ier donnant gain de cause aux Chanoines et Curés demandeurs contre leur Archevêque JACQUES LEROY pris dans le cadre de la Pragmatique Sanction de Bourges. - 12 p. in-folio manuscrites sur 9 p. et demi. Notes en première page résumant l'arrêt du Parlement de Paris condamnant l'Archevêque Leroy. - "Note : Arrest entre l'Archevesque de Bourges et les chanoines portant Règlement pour son diocèse et qu'information sera faite par les commissaires du PARLEMENT sur ce qu'il avait condamné des Prestres aux Galères et coupé des bois de haute fustaye, qu'il ne prendra plus qu'un escu pour son seau et autres droit qu'il prétend pour les collations, institutions et autres choses qu'il a accoustumé. Défense à luy de donner des lettres de non résidence pour les curez et d'user de comdamnation d'uncune amande pécuniaire contre les personnes .. et que pour celles des Ecclesiastiques qu'il ne les pourra mettre en sa bourse et seront employées pour les pauvres et oeuvres pies.". - Cet arrêt de Parlement à l'encontre du Pape par la voie de son Archevêque s'inscrit dans le cadre de la pragmatique sanction de Bourges de 1438 et promulguée par Charles VII. - Le corps de l'arrêt évoque des sentences contradictoires en Cour de Rome rendues par les papes Clément VII et Benoît XIII au profit de l'Archevesque et de ses Chanoines touchant la Mître que l'archevesque pourroit porter en l'église et mettre l'eschelle au cloistre ; sur le luminaire, oblations et autres choses.. Clément VII y est presque considéré comme un anti-pape ; des exemptions ont été accordées à l'église de Bourges lors de la promulgation de la Pragmatique à la requeste du Duc de Berry qui lors estoit qui faisoit du bien en la dite Eglise y avoit esleu sa sépulture. Il y est également question de la pragmatique de St Louis, d'ordonnances de PHILIPPE LE BEL et de Charles V ; d'après l'arrêt l'archevêque faisait déplacer la chaire en carême, vendait le bois des chanoines, obligeait les prêtres à acheter des camails, prenait 10 s. p. pour tonsure et 60 s pour non résidence. L'arrêt donne raison aux chanoines contre leur archevêque et sera exécuté par le bailli de Bourges.

La Pragmatique Sanction de Bourges de Charles VII limite les pouvoirs du pape. La libre élection des évêques et des abbés par les chapitres et les monastères est rétablie, elle supprime les nominations par le Saint-Siège. La royauté obtient de pouvoir « recommander » ses candidats aux élections épiscopales et abbatiales auprès des chapitres. L'ordonnance de Bourges établit aussi des juridictions permettant de limiter les appelsfaits à Romeet fixe un âge minimum pour devenir cardinal, réduit la possibilité du pontife de lever un certain nombre d'impôts (suppression des annates) et restreint les effets de l'excommunication et de l'interdit. Charles VII réussit ce que Philippe le Bel a vainement tenté de réaliser. Bien que se référant à Rome, l'Église de France acquiert une grande autonomie. Le roi s'assure la loyauté du clergé français. L'Archevêque de Bourges bénéficie de nombreuses exemptions. Finalement, après de nombreuses tergiversations François Ier et Léon X signent en 1516 le concordat de Bologne reconnaissant le roi comme maître de l'Église de France.

PETIT DE BARONCOURT M(arc)

DE L'EMANCIPATION DES NOIRS OU LETTRES A M. LE DUC DE BROGLIE SUR LES DANGERS DE CETTE MESURE SUVIES DE CONSIDERATIONS SUR LE DROIT DE VISITE (maritime)

1845, Paris, AMYOT LIBRAIRE EDITEUR, - In-12 reliure bradel, pièce de titre blanche. - 2 ff. p. de fx titre, p. de titre, xv p. dont lettre dédicatoire au Baron Dupin, 323 pages dont Projet de Loi sur l'abolition de l'esclavage, et droit de visite maritime.

IMPORTANT OUVRAGE SUR L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE ET LES INTERETS ECONOMIQUES DES COLONIES, cf. droit de visite maritime.

PRINCE MURAT Achille

EXPOSITION DES PRINCIPES DU GOUVERNEMENT REPUBLICAIN TEL QU’ IL A ETE PERFECTIONNE EN AMERIQUE

Achille Charles Louis Napoléon Murat, prince héritier de Berg et de Clèves puis Prince Royal de Naples et enfin 2ᵉ prince Murat, est né à l’Hôtel de Brienne, à Paris, le 21 janvier 1801, et est décédé dans le comté de Jefferson, en Floride. Juin 1833, Paris, Paulin Libraire Editeur, In-8 demi veau glacé, dos à quatre faux nerfs orné, queue ornée et titre aux petits fers. Garde, 1 f. p. de fx titre, p. de titre, xxvii p. pour l’adresse au Président des Etats-Unis de l’Amérique du Nord, Jackson ; 414 pages, 1 f. nn. pour la Table des Matières. 1 f. garde. Rousseurs aux premières pages.

QUINET TOUSSAINT

RECUEIL GENERAL DES ETATS (GENERAUX) TENUS EN FRANCE suivi des REMONTRANCES AUX TROIS ESTATS SOUS LES ROIS CHARLES VI, CHARLES VIII, CHARLES IX, HENRY III, & LOUIS XIII Dédié à Monseigneur le Premier Président

1651, au PALAIS, à PARIS - 2 Tomes en un Volume. - In-quarto plein velin, titre au dos à l'encre, p. de titre avec timbre humide ovale et étiquette de bibliothèque, 8 ff. pour l'Epistre et la Table des Matière alphabétique, 365 et 290 pages dont les noms de tous les députés des trois Ordres des Etats Généraux de 1614.

OUVRAGE HISTORIQUE relatif aux Etats Généraux De Tours, Blois et ceux tenus sous Charles VI. Brunissures au texte.

REGNAULT Théodore (MONTESQUIEU, BLACKSTONE)

L'ESPRIT DES LOIS DE MONTESQUIEU - TABLEAUX ANALYTIQUES SUIVIS DE LA COMPARAISON DE PLUSIEURS PRINCIPES ET PASSAGES DE MONTESQUIEU ET DE BLACKSTONE

1824, Chez l'Auteur, JANET et COTELLE, DELAUNAY ET PONTHIEU. - In-folio, demi maroquin à grains, plats granités, 1 f. p. de titre, 1 f. épître dédicatoire, complet des 23 Planches doubles que doit comporter l'ouvrage et montées sur onglets correspondant aux 23* des 29 livres de l'Esprit des Lois de Montesquieu suivis de 8 pages n.n. en colonnes comparants les écrits de Montesquieu et ceux de Blackstone. - *Il explique dans son explication des tableaux que si six d'entre eux ne figurent pas dans les tableaux c'est qu'il ont un caractère purement historique notamment pour ce qui concerne le dernier volumes traitant des lois féodales. Il a cependant préservé la numérotation des livres.

Bel Exemplaire.